Revue Pouvoirs - DUHAMEL Olivier

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Olivier DUHAMEL - La QPC et les citoyens

Pouvoirs n°137 - La question prioritaire de constitutionnalité - avril 2011 - p.183-191

La question prioritaire de constitutionnalité existe enfin, mais depuis un an seulement. Trop peu pour apprécier toutes ses conséquences sur le rapport entre les citoyens et la Constitution. Assez cependant pour que se soient exprimés deux points de vue contradictoires ici réfutés : celui d’une réforme considérable pour les citoyens, celui d’un changement dérisoire en réalité. L’analyse de la procédure suivie devant le Conseil et celle des premières décisions permet de dresser un premier bilan qui atteste la portée civique de la QPC, consistante et circonscrite. Abstract

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/La-QPC-et-les-citoyens.html

Philippe ARDANT, Olivier DUHAMEL, Marc GUILLAUME - La nouvelle Ve République - présentation du numéro

Pouvoirs n°99 - La nouvelle Ve République - novembre 2001 - p.5-6

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/La-nouvelle-Ve-Republique.html

Philippe ARDANT, Olivier DUHAMEL - La dyarchie

Pouvoirs n°91 - La cohabitation - septembre 1999 - p.5-24

Le chemin fut long, les conditions nombreuses pour que la question de la cohabitation puisse se poser. La comparaison des trois épisodes cohabitationnistes révèle une grande constante : l’inversion de la dyarchie, la suprématie du Premier ministre. L’enquête auprès des acteurs confirme cette constance et en précise les modalités. Abstract

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/La-dyarchie.html

Olivier DUHAMEL - Chronique - Lettre sur l’Italie - Retour sur la transition : dialogue transfrontalier

Pouvoirs n°90 - L’Inde - septembre 1999 - p.165-168

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Chronique-Lettre-sur-l-Italie.html

Olivier DUHAMEL - Le référendum - Introduction

Pouvoirs n°77 - Le référendum - avril 1996 - p.5

Les Français aiment débattre du référendum. Les uns chantent ses vertus, les autres mettent en garde contre ses vices. Mais qui connaît exactement la matière ?
Pour confronter référendum et démocratie, nous sommes allés solliciter un maître de la science politique outre-Atlantique. Il nous montre que les différentes attitudes à l’égard du référendum renvoient à des conceptions diverses de la démocratie. Mais il ne se prive pas de confronter les arguments avancés à l’examen empirique des référendums effectivement intervenus. Pour l’inventaire construit de la pratique, nous nous sommes adressés à une jeune chercheuse qui fit de cet objet son sujet de prédilection.
Ainsi introduit au mieux dans la variété référendaire, le voyage peut enchaîner les étapes. Un regard internationaliste élargit l’horizon : du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes le référendum semble l’instrument le plus adapté, et la France le pratiqua, plus que les autres États. En s’attachant aux référendums négatifs, on rappelle à tout le moins que le résultat ne va pas toujours de soi. En étudiant les référendums consultatifs, on réfléchit autrement sur la manière de faire intervenir le peuple.
Les débats sous la Ve République ont beau avoir été ou être encore assez riches, un de nos constitutionnalistes les plus attachés au référendum nous explique en quoi ils passent à côté de l’essentiel. Et l’un de ses collègues qui a publié, peu avant la parution du présent numéro, un livre sur le même sujet enfonce le clou à propos de l’extension du référendum.
Après ces réflexions thématiques, le lecteur pourra attaquer les monographies qui devraient à leur tour beaucoup lui apprendre. Parce que les expériences suisses, italiennes et américaines nous offrent une infinité d’informations et de leçons. Parce que la brève, mais peu connue, expérience française en matière municipale permet d’intéressantes suggestions. Et, puisqu’il faut savoir terminer un numéro de revue, notre doyen toulousain prend parti avec véhémence. A charge pour le lecteur de continuer la réflexion, et de relire tel ou tel article qui mérite bien que l’on y revienne à plusieurs reprises.
Chacun l’aura compris. Il aura fallu près de vingt ans à Pouvoirs pour enfin consacrer le thème d’un de ses volumes au référendum. C’est assurément trop. Mais au moins peut-on, sans hypocrisie, être satisfait des pages enfin imprimées à ce propos. OLIVIER DUHAMEL

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Le-referendum-Introduction.html

Olivier DUHAMEL - Les juges - introduction

Pouvoirs n°74 - Les juges - septembre 1995 - p.5

« Le juge reste une question politiquement incorrecte n’ayant toujours pas acquis la pleine dignité démocratique », écrit Antoine Garapon dans l’article introductif du présent numéro de Pouvoirs. Raison de plus pour la poser. Ce devoir d’impertinence, il convient d’ailleurs de le prolonger à l’égard du juge lui-même, comme le fait à sa manière historique Robert Badinter et, sur le mode psychanalytique, Daniel Soulez Larivière. Il faut une grande insensibilité à l’autre pour faire un juge, affirme crûment notre avocat iconoclaste. La nécessité des réflexions qui suivent dépasse de beaucoup notre souci de contribuer à l’intelligence de l’actualité, ô combien judiciaire ! Elle part du fait, souligné par le juge Alain Renaut, que l’emprise de plus en plus grande de la justice sur la vie collective est un des faits majeurs de notre fin de siècle. La judiciarisation touche toutes les sociétés démocratiques.
Il nous faut donc apprendre à penser autrement le juge. Nul ne peut plus sérieusement soutenir qu’il ne soit que l’oracle de loi. Comment contenir un pouvoir aussi émancipé ? Question de principe et question pratique. A la première, Pierre Bouretz répond par l’idéal de justice, horizon nécessaire de l’institution judiciaire. Pour la seconde, Daniel Ludet propose de reprendre le problème de la responsabilité du juge et suggère, entre autres, de mettre fin au secret qui recouvre encore chez nous les sanctions disciplinaires. Thierry S. Renoux revient sur les récentes modifications de la Constitution, qui prennent partiellement acte de la nouvelle place du juge dans notre système politique. Reposer la question du juge, mais aussi tenter de mieux le connaître : tout le monde sait que la profession s’est féminisée, mais beaucoup ignorent encore à quel point sa formation a été transformée par la création, somme toute récente, de l’École nationale de la magistrature. Anne Boigeol insiste à juste titre sur ces mutations, tandis que Mireille Imbert-Quaretta analyse l’extrême multiplication des missions confiées à un juge pourtant de plus en plus solitaire pour les exercer. Le développement de la justice de proximité offre probablement la solution la plus efficace pour remédier non seulement à l’embouteillage des juridictions mais aussi à l’écartèlement mentionné. Hubert Haenel plaide ici pour cette voie qui lui est chère. Ces considérations d’intérêt général ne doivent pas faire oublier l’importance de la carrière et les moyens de la réussir. François Colcombet nous les dévoile.
Nous avons délibérément limité le présent numéro à la France, tant les problèmes étaient déjà d’importance. Mais les auteurs ne se sont heureusement pas privés de remarques comparatives, et Jean-Pierre Royer a bien voulu clore ce numéro par des données grâce auxquelles chacun pourra élargir son regard. OLIVIER DUHAMEL

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Les-juges-introduction.html

Olivier DUHAMEL, Claude KLEIN - Israël - Introduction

Pouvoirs n°72 - Israël - janvier 1995 - p.5

Depuis la célèbre poignée de main de Washington entre Itzhak Rabin et Yasser Arafat (13 septembre 1993), Israël est plus que jamais au centre de l’actualité internationale. Les événements s’y précipitent : la mise en place de l’autonomie palestinienne prépare sans doute le futur État palestinien. Elle s’accompagne de la signature d’un traité de paix avec la Jordanie alors que de l’irréductible Syrie parviennent les premières rumeurs de négociations et de traité de paix. Plus que jamais il convenait donc de présenter un tableau d’ensemble de la culture politique et juridique de ce pays. La difficile mise en place d’une constitution écrite et la défense des droits pendant la période intermédiaire, l’imbroglio religieux, l’extraordinaire pouvoir du juge, le poids de la proportionnelle intégrale, la question de l’extrémisme politique, l’attitude des partis politiques face au processus de paix : autant de sujets complexes présentés ici par des universitaires français et israéliens, dans un esprit libre et critique. A ces articles vient s’ajouter le point de vue d’un auteur palestinien sur la minorité arabe israélienne.
La démocratie israélienne apparaît ainsi en transition, comme si elle se plaçait sur la voie de la normalisation. Ainsi, à l’image de cette normalisation de ses relations avec ses voisins, le système politique cherche à se construire sur de nouvelles bases, plus équilibrées. La future élection du Premier ministre au suffrage universel (à partir d’octobre 1996) – à défaut de l’abandon de la proportionnelle intégrale –, l’organisation prochaine d’un référendum sur l’avenir du plateau du Golan – une grande première constitutionnelle - ne sont pas sans rappeler au lecteur français certains des éléments qui marquèrent le passage de la IVe à la Ve République (y compris la fin de la guerre d’Algérie). Certes, cet État conserve ses particularités et la société israélienne ses particularismes sinon ses bizarreries, mais une ère nouvelle s’ouvre, à la veille de laquelle il convenait de faire le point. D’autant que nombre des problèmes soulevés se retrouvent dans notre démocratie, et quelques autres. OLIVIER DUHAMEL CLAUDE KLEIN

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Israel-Introduction.html

Interview de Pierre LELLOUCHE par Olivier DUHAMEL - La découverte des fonctions de député

Pouvoirs n°69 - Europe, de la Communauté à l’Union - avril 1994 - p.157-172

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/La-decouverte-des-fonctions-de.html

Philippe ARDANT, Olivier DUHAMEL - Qui gouverne la France ? - Introduction

Pouvoirs n°68 - Qui gouverne la France ? - janvier 1994 - p.5

Le premier numéro de Pouvoirs publié aux Éditions du Seuil cherche à préciser Qui gouverne la France ? Dix auteurs répondent, chacun analysant une institution ou un problème et tous dénonçant au passage quelques idées trop vite reçues. Les descendants des Gaulois ne sont pas ingouvernables, mais notre peuple est parfois mal gouverné et a toujours du mal à se gouverner. Le président est tantôt tout, tantôt presque rien, Matignon fait toujours, à peu près tout, même hors cohabitation, la majorité parlementaire est, en toute hypothèse, rudement gouvernée, Bercy dispose de multiples pouvoirs mais aime obéir. Le poids des cabinets n’a cessé de s’étendre, au détriment de l’administration. Celui des juges aussi, mais pour contribuer au gouvernement du Droit, caricaturé en Gouvernement des juges. La contrainte économique est une fabrication politique pour masquer les débats et éviter les arbitrages. La contrainte médiatique n’est pas là où on la voit, la République des médias est parfois ridicule mais sûrement plus ouverte qu’on n’aime à le dire. Quant à l’élite qui gouverne le pays, de Birnbaum à Bourdieu on a su dire combien elle était fermée. Et cette idée bien établie n’est malheureusement pas démentie. PHILIPPE ARDANT OLIVIER DUHAMEL, directeurs-fondateurs de Pouvoirs

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Qui-gouverne-la-France.html

Olivier DUHAMEL - Une démocratie à part

Pouvoirs n°126 - La Ve République - septembre 2008 - p.17-26

La Ve République est un régime à part, nul ne le conteste, les uns pour s’en louer, au nom de l’originalité française, les autres pour le regretter, comme une anomalie. Encore faut-il préciser cette spécificité. Notre type d’organisation du pouvoir présente une multitude d’apparences, toutes complétées d’un grain de réalité, emprunté aux principaux régimes, parlementaire, présidentiel, semi-présidentiel. Il relève en vérité d’un genre nouveau, le présidentialisme démocratique, très présidentialiste, pas assez démocratique. Abstract

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Une-democratie-a-part.html