Revue Pouvoirs - GICQUEL Jean

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- Pierre AVRIL, Jean GICQUEL - Chronique consitutionnelle française

La chronique constitutionnelle française est disponible ici

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/Pierre-AVRIL-Jean-GICQUEL.html

Pierre AVRIL, Jean GICQUEL - La IVe entre deux Républiques

Pouvoirs n°76 - La IVe République - janvier 1996 - p.27-43

L’enchaînement qui va de 1875 à 1958 en passant par 1946 s’inscrit dans une espèce de dialectique selon laquelle la IVe République n’aurait fait que prolonger la IIIe à son corps défendant, parce qu’elle n’avait ni voulu ni pu rompre avec le principe politique de la souveraineté parlementaire (thèse). Mais elle annonçait, par la réflexion qu’inspira son expérience, ce qui allait advenir en 1958 dans le perfectionnement du parlementarisme rationalisé (antithèse). La Ve République se révéla finalement et paradoxalement comme « une IIIe qui aurait réussi » (synthèse), mais en empruntant des voies que ses promoteurs n’avaient certainement pas soupçonnées en 1958. Abstract

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/La-IVe-entre-deux-Republiques.html

Jean GICQUEL - La reparlementarisation : une perspective d’évolution

Pouvoirs n°126 - La Ve République - septembre 2008 - p.47-60

La reparlementarisation de la Ve République désigne une tendance pérenne, de la révision constitutionnelle de 1963 à celle en préparation, consistant à atténuer les aspects abrupts de la rationalisation de l’activité parlementaire adoptée en 1958. Ni souveraines ni soumises, les assemblées recouvrent ainsi un espace de liberté, sans affecter pour autant le rôle dirigeant du pouvoir exécutif. Une autonomie qui, au prix d’un recentrage, consiste pour le Parlement à légiférer moins pour contrôler plus. Ceci posé, la réévaluation se heurte au temps parlementaire, consacré pour l’essentiel à la fonction législative, aussi et surtout à la logique majoritaire ; tant et si bien qu’elle se réduit à un élément du dialogue intra-majoritaire. Abstract

Pour citer cet article : http://www.revue-pouvoirs.fr/La-reparlementarisation-une.html