Michel GRIMALDI - L’exportation du Code civil

Pouvoirs n°107 - Le Code civil - novembre 2003 - p.80-96

L’exportation du Code civil de 1804 s’explique par plusieurs causes, dont la force des armes, la séduction intellectuelle et l’absence d’autres modèles. Elle se réalisa sous diverses modalités : réception directe de la France, ou réception indirecte par l’intermédiaire d’un pays-relais. Elle eut pour objet tantôt le Code lui-même, littéralement, tantôt son esprit, tantôt le principe même d’une codification. De cette destinée du Code Napoléon, on peut conclure aujourd’hui à l’urgence pour la France de se doter d’un Code civil neuf. Abstract

Référence électonique : Michel GRIMALDI, "L’exportation du Code civil", Pouvoirs, revue française d’études constitutionnelles et politiques, n°107, 2003, . Consulté le 01-06-2012. URL : http://www.revue-pouvoirs.fr/L-exportation-du-Code-civil.html