Pouvoirs, revue française d'études constitutionnelle et politiques

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Le contenu des Constitutions : variables et constantes

Depuis la Révolution le contenu des Constitutions françaises s’est beaucoup appauvri. Elles sont devenues abstraites à la suite de la disparition de toutes les références à la société civile, en même temps qu’elles perdaient leur caractère de code général de droit public en restreignant leur champ aux pouvoirs publics strictement entendus. Cependant, à l’intérieur de ce contenu réduit, elles se renouvellent : des dispositions disparaissent définitivement ou par éclipse alors que d’autres se stabilisent au point de donner naissance à une tradition constitutionnelle.

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Référence électonique : Philippe ARDANT , "Le contenu des Constitutions : variables et constantes", Pouvoirs, revue française d’études constitutionnelles et politiques, n°50, 50 - 1789-1989 Histoire constitutionnelle, p.789-198 . Consulté le 2023-06-08 00:12:02 . URL : https://www.revue-pouvoirs.fr/Le-contenu-des-Constitutions.html

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