François BURDEAU, Marcel MORABITO

Les expériences étrangères et la première constitution française

Pouvoirs n°50 - 1789-1989 Histoire constitutionnelle - septembre 1989 - p.97-112

Résolus à révoquer leur passé national, les constituants de 1789 ont naturellement porté attention aux institutions anglaises et américaines. C’est par rapport à ces modèles, fréquemment évoqués, qu’ont été arrêtés leurs choix des grandes dispositions constitutionnelles. Leur orientation, pourtant, ne doit rien à de telles expériences, mais s’inscrivent dans la continuité d’une conception traditionnelle du pouvoir absolu, simplement transféré du monarque à l’Assemblée.

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